Co-libri/Statuts - Historique des versions

Dieudo : /* Article 2 : Titre */

2019-02-23T19:26:53Z

‎Article 2 : Titre

2019-02-23T19:24:06Z

‎Article 2 : Titre

2019-02-23T10:04:11Z

‎Version signée le 22 février 2019 : Titre du fichier : Statuts de “L'esperluette - Libres & ensemble”

2019-02-22T20:41:02Z

Version signée le 22 février 2019

2019-02-22T20:25:53Z

‎Article 11 : Autres points de règlement

2019-02-22T20:25:25Z

‎Article 11 : Autres points de règlement

2019-02-22T19:36:13Z

2019-02-22T19:34:27Z

2019-02-22T15:55:59Z

‎TITRE I : OBJET et COMPOSITION

2019-02-22T15:40:32Z

‎Article 13 : Litiges

@@ Ligne 128 : / Ligne 128 : @@
 === '''Article 2''' : Titre ===
-Cette association modifie son titre Co-libri en : <center>'''L'esperluette'''
+Cette association modifie son titre Co-libri en : <center>'''L'esperluette''' : Libres '''&''' Ensemble</center>
 === '''Article 3''' : Raison d'être et Objet ===

@@ Ligne 128 : / Ligne 128 : @@
 === '''Article 2''' : Titre ===
-Cette association modifie son titre Co-libri en : <center>'''L'Esperluette'''
+Cette association modifie son titre Co-libri en : <center>'''L'esperluette'''
-''Libres & Ensemble''
+Libres '''&''' Ensemble
 </center>

@@ Ligne 15 : / Ligne 15 : @@
 == Version signée le 22 février 2019 ==
-* {{Fichier|odt|Statuts Esperluette - Libres et ensemble.odt|Statuts Esperluette - Libres et ensemble}}
+* {{Fichier|odt|Statuts de “L'esperluette - Libres & ensemble”.odt|Statuts de “L'esperluette - Libres & ensemble”}}
-* {{Fichier|pdf|Statuts Esperluette - Libres et ensemble.pdf|Statuts Esperluette - Libres et ensemble}}
+* {{Fichier|pdf|Statuts de “L'esperluette - Libres & ensemble”.pdf|Statuts de “L'esperluette - Libres & ensemble”}}
 == Comparaison version initiale et nouvelle version ==

@@ Ligne 13 : / Ligne 13 : @@
 <big><big>{{Actu|[https://pad.colibris-outilslibres.org/p/Pljs8doIru PAD PV statuts]}}</big></big>
 |}
 __NOTOC__
 {| class=wikitable

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 === '''Article 11 : Autres points de règlement''' ===
-* Un règlement intérieur est établi afin de préciser des aspects du fonctionnement interne de l'association non traités par les statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement de l’association. Ce règlement intérieur validé en assemblée générale sera joint en annexe aux présents statuts remis à chaque membres dont il constituera l’indispensable complément. Le règlement a la même force que les statuts et devra donc être respecté comme tel par chaque membre de l’association.
+* Un règlement intérieur est établi afin de préciser des aspects du fonctionnement interne de l'association non traités par les statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement de l’association. Ce règlement intérieur validé en assemblée générale sera joint en annexe aux présents statuts remis à chaque membre dont il constituera l’indispensable complément. Le règlement a la même force que les statuts et devra donc être respecté comme tel par chaque membre de l’association.
 * Dans tous les actes de la vie civile, ainsi qu'en justice, l'association est représentée collégialement ou par ses représentants choisis collégialement par élection sans candidat.

@@ Ligne 7 : / Ligne 7 : @@
 <big><big>{{Actu|[https://pad.colibris-outilslibres.org/p/Statuts_Co-libri Pad Statuts Co-libri]}}</big></big>
 |}
+|
 <big><big>{{Actu|[https://pad.colibris-outilslibres.org/p/Pljs8doIru PAD PV statuts]}}</big></big>

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 === '''Article 1er''' ===
-Le 9 mai 2004, il a été formé l'association Co-libri, régie par la loi du 1er juillet 1901. Ces statuts sont modifiés ce jour XXX. En voici la version actualisée.
+Le 9 mai 2004, il a été formé l'association Co-libri, régie par la loi du 1er juillet 1901. Ces statuts sont modifiés ce jour, le 22 février 2019. En voici la version actualisée.
 === '''Article 2''' : Titre ===
 Cette association modifie son titre Co-libri en : <center>'''L'Esperluette'''
-''Libre & Ensemble''
+''Libres & Ensemble''
 </center>
@@ Ligne 213 : / Ligne 213 : @@
 En dernier recours le tribunal compétent de Bordeaux peut être saisi.
-Statuts adoptés en assemblée générale constitutive qui s’est tenue à     le
+Statuts adoptés en assemblée générale constitutive qui s’est tenue à Villenave d'Ornon, le 22 février 2019.
 |}

@@ Ligne 207 : / Ligne 207 : @@
 === '''Article 13 : Litiges''' ===
-'''L’Association L'Esperluette''' est constitué en système restauratif et appelle un Cercle Restauratif lorsque nécessaire.
+'''L’Association L'Esperluette''' est constitué en système restauratif et appelle un Cercle Restauratif lorsque nécessaire en cas de litige.
-Chaque membre peut demander un Cercle Restauratif s’il le juge utile.
+Chaque membre peut appeler un Cercle Restauratif s’il le juge utile.
 En dernier recours le tribunal compétent de Bordeaux peut être saisi.