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L'esperluette/Règlement intérieur

3 968 octets ajoutés, 12 septembre 2023 à 10:33
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; Règlement intérieur* Association  « L'esperluette : Libres '''&''' Ensemble »* Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d’application du 16 août 1901
== I. Inscriptions *Association  « L'esperluette : Libres '''&''' Ensemble »*Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et Cotisations ==son décret d’application du 16 août 1901
Le montant ==I. Coresponsabilité financière==L’association fonctionne grâce à un système de la cotisation est choisi en conscience par le nouvel adhérentdons.
Afin qu’il puisse évaluer ce montant de façon libre et responsable, L’adhésion d’un membre n’est pas corrélée à une estimation des besoins financiers de l’association est proposée en annexecotisation spécifique.
L’adhésion est valable pour Les membres sont invités, lors de leur entrée dans l’association, à faire un don à L’esperluette ainsi qu’à chaque assemblée générale. Ils peuvent aussi manifester leur soutien financier à l’association à tout moment de l’année civile du 1er janvier au 31 décembre, à toute occasion de rencontre en utilisant le processus de [[coresponsabilité financière]] via le « panier de soutien  à l’association ».
Indépendamment Afin qu’ils puissent évaluer ce montant de la cotisationfaçon libre et responsable, toute personne une estimation des besoins financiers de l’association est libre de faire un dondonnée à chaque assemblée générale ainsi qu’à chaque rencontre.
Chaque participant à une manifestation peut utiliser le « panier de soutien aux participants » pour donner ou retirer la somme qu’il jugera nécessaire. Cela permet de contribuer à l’accessibilité de chacun aux activités de l’association, et ce quelle que soit sa situation financière. == II. Entrée et sortie Être adhérent ==
=== Entrée ===
L’adhésion est valable pour l’année entière du 1er septembre au 31 août.  Une personne souhaitant être membre s'engage à : * lire et adopter [[L'esperluette/Statuts|les statuts]] et le présent règlement intérieur dont la charte. * participer au système de coresponsabilité financière au regard des budgets présentés lors de l’assemblée générale. Un des membres de la collégiale s’assure que le nouvel adhérent a lu, compris et adopté les statuts et , le présent règlement intérieur dont la charte de l’association « L'esperluette : Libres '''&''' Ensemble ».  Deux portes d'entrées pour adhérer et devenir membre : * En étant sympathisant * En participant aux activités. Deux modalités d’inscription : * sur le groupe Framavox de l’association* en remplissant le bulletin d’adhésion en présentiel.
=== Sortie ===
Toute personne adhérente, sympathisante ou active signifie Tout membre adhérent peut signifier son départ de différentes manières : * soit en ne renouvelant pas son adhésion* soit lors d’une réunion* soit en envoyant un mail argumenté pour faire bilan de par tout moyen souhaité par lui (téléphone, courriel, désinscription du groupe Framavox). Il y indiquera ses actions et motivations de départ.Dans tous les cas et donnera le demandeur restera juridiquement responsable des bilan de ses actions qu’il a menéesdans le fil de discussion « Avant de partir ».
== IIIDans tous les cas le demandeur restera juridiquement responsable des actions qu’il a menées, si tel et le cas. Mode de gouvernance et de création des rôles ==
Le mode d'organisation que nous choisissons est celui d’une gouvernance collaborative. La qualité de membre se perd :
Chacun est libre de porter des actions s’il en informe les autres membres.* par la démission (voir ci-dessus)
Si une personne voit une objection fondée à une action ou une proposition, elle sera traitée lors de la rencontre.* par le décès
Toutefois les rôles sont nécessaires au bon fonctionnement * en cas de l’association. Ils sont définis au fur et non respect des statuts, du règlement intérieur, ou pour tout motif non conforme à mesure et l'objet ou l'éthique souhaités dans le cadre de l'association, selon l'issue d'un plan d'action en fonction des actions à menerCercle Restauratif.
Les périmètresTous les 3 ans, redevabilités et raison d’être des rôles sont définis en même tempsà partir de 2023, à l’occasion de l’assemblée générale annuelle, l’association interroge ses membres pour vérifier avec eux s’ils souhaitent conserver le statut d’adhérent. Sans réponse de leur part, cela vaudra démission.
Les == III. Mode de gouvernance et création des rôles sont énergisés sur volontariat ou à défaut par élection sans candidat.==
Lors d'une réunion, un maître du temps, un secrétaire et un facilitateur sont désignés pour sa réussite.
Les représentants du collège sont renouvelés tous Chacun est libre de porter des actions s’il en informe les 2 ans par moitiéautres membres, en particulier, ceux de la collégiale. Si ces actions demandent un budget particulier, il doit être accordé lors d’une collégiale. Si une personne voit une objection fondée à une action ou une proposition, elle sera traitée lors de cette rencontre.
Les modalités d'élection se font soit par :
* tirage au sort
* volontariat, soumis à décision par consentement
* élection sans candidat.
== IVL'association est administrée par une collégiale composée au plus de 12 membres et renouvelable par tiers, annuellement, en assemblée générale. D’autres personnes peuvent y être conviées si leur présence est pertinente en fonction des sujets évoqués. Leur avis sera consultatif. Conflits internes ==
L’association est constituée Les membres démissionnaires en système restauratif. En cas dehors de conflit, nce renouvellement seront remplacés par le même processus d'importe quel membre de l'association est légitime à faire appel in fine, à un Cercle Restauratif (cf. www.CerclesRestauratifs.org )élection.
== V. Assemblées Générales et rencontres de Collégiales ==* Les réunions peuvent avoir lieu en dehors du siège social de l’association. * Les assemblées générales peuvent être convoquées chaque fois que nécessaire, modalités d'élection se font soit par mail, sms ou tout moyen adapté, dans les quinze jours minimum qui précèdent la date de réunion.* La collégiale est responsable de la tenue des procès verbaux de ses rencontres et de celles des assemblées générales.:
== VI* tirage au sort * volontariat, soumis à décision par consentement * élection sans candidat. Organisation du secrétariat ==
Les documents sont collaboratifs en ligneLe mode d'organisation que nous choisissons est celui d’une gouvernance collaborative.
== VIILe mode de prise de décision de l’association est de préférence la gestion par consentement. Organisation Ce processus pourra être allégé (ex : outil d’aide à la décision de Framavox) ou bonifié si un outil plus intéressant est retenu par la comptabilité ==collégiale.
Le rôle « gestion financière » sera énergisé par deux ou trois personnes attitré(e)s qui font ouvrir et fonctionner au nom de l'association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant== IV. Ils créent, signent, acceptent, endossent et acquittent tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptesConflits internes ==L’association est constituée en système restauratif. Ils sont chargés En cas de la gestion des comptes conflit, n'importe quel membre de l'associationest légitime à faire appel, perçoivent les recettesin fine, effectuent les paiements, sous le contrôle des autres membres de la collégialeà un Cercle Restauratif (cf. CerclesRestauratifs. Ils tiennent une comptabilité régulière au jour le jour de toutes les opérations org ) et rendent compte en amont à l'assemblée générale qui statue sur la gestiontout processus restauratif dont l’association se sera dotée.
Les achats et ventes L’association organise des rencontres qui ont pour objectif de valeurs mobilières sont effectués avec l'autorisation bonifier le système restauratif de l’association : travailler en groupes d’intérêt sur la collégialegouvernance, les pratiques restauratrices, la coresponsabilité financière, le système de soutien...
== VIIIV. Gestion des projets Assemblées Générales, Collégiales et réunions ==
* Les réunions peuvent avoir lieu en dehors du siège social de l’association. * Les assemblées générales peuvent être convoquées chaque fois que nécessaire, et au minimum une fois par an, en septembre. Les membres en sont informés par mail, Framavox ou tout moyen adapté, dans les quinze jours minimum qui précèdent la date de réunion. * Lors de l’assemblée générale, les personnes présentes sont les bonnes personnes. Il n’y a pas de quorum à atteindre. La possibilité de déléguer son pouvoir est possible et limitée à une par personne présente. La délégation se fait sur papier libre, daté et signé.* La collégiale se réunit autant de fois que nécessaire et au minimum 2 fois par an. Elle est responsable de la tenue des procès verbaux de ses rencontres et de celles des assemblées générales.* Lors d'une réunion, quelle qu’elle soit, un gardien du temps, un secrétaire et un facilitateur sont désignés pour assurer un fonctionnement optimum. * L’association organise des rencontres sur son fonctionnement : bonifier le règlement intérieur en collégiale, préparer les assemblées générales. * Les rôles sont nécessaires au bon fonctionnement de l’association. Ils sont définis au fur et à mesure et en fonction des actions à mener. Les périmètres, redevabilités et raison d’être des rôles sont définis en même temps. Les rôles sont dynamisés sur volontariat ou à défaut par élection sans candidat. * Les projets sont clairs et atteignables. Ils sont partagés avec les membres et sont définis dans les grands axes lors de l'assemblée générale. Les budgets prévisionnels sont discutés en assemblée générale et connus de tous les membres de l’association.
== IXVI. Charte et cadre Organisation de sécurité la comptabilité ==Le rôle « gestion financière » sera dynamisé par deux ou trois personnes attitrées qui font ouvrir et fonctionner au nom de l'association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant. Elles créent, signent, acceptent, endossent et acquittent tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes. Elles sont chargées de la gestion des comptes de l'association, perçoivent les recettes, effectuent les paiements, sous le contrôle des autres membres de la collégiale. Elles tiennent une comptabilité régulière au jour le jour de toutes les opérations et rendent compte à l'assemblée générale qui statue sur la gestion.
Une charte relationnelle Les achats et comportementale claire, adoptée par tous les membres entrants, contribue à créer une culture partagée au sein ventes de valeurs mobilières sont effectués avec l'associationautorisation de la collégiale. Nous souhaitons :
•     créer une cohésion entre les membres favorisant l’harmonie, l’humanité == VII. Organisation du secrétariat ==Les documents sont collaboratifs et l’efficacité en ligne. Les compte-rendus sont notifiés sur la page [[L'esperluette|L’esperluette]] du groupesite CerclesRestauratifs.org.
•     développer la confiance == VIII. Charte ==Une charte relationnelle et la sécurité de chacun des comportementale claire, adoptée par tous les membres pour s’exprimerentrants, être entendu et épanouir ses talents contribue à créer une culture partagée au service des projets développéssein de l'association.
•      soutenir le centrage de chacun et éviter les comportements réactifs défensifs au profit d’attitudes constructives'''Nous souhaitons :'''
•     favoriser l’écoute créer une cohésion entre les membres favorisant l’harmonie, l’humanité et l’émergence de la sagesse l’efficacité du groupe, au service de la mission de l'association.
a) Intentions•     développer la confiance et la sécurité de chacun des membres pour s’exprimer, état d’esprit être entendu et valeursépanouir ses talents au service des projets développés
•     Bienveillance : vouloir du bien pour soi    soutenir le centrage de chacun et pour éviter les autres.comportements réactifs défensifs au profit d’attitudes constructives
•     Respect : respecter favoriser l’écoute et l’émergence de la parole de chacun comme étant sa vérité; chacun veille à éviter les jugements, interprétations, suppositions et reproches, sous-entendussagesse du groupe, au profit service de l’expression de ses ressentis, de ses besoins et la formulation mission de demandes concrètesl'association.
•      Souveraineté : chacun prend la responsabilité de ses paroles'''Intentions, ses actes, ses émotions état d’esprit et ses réactions.valeurs'''
•     Authenticité Bienveillance : oser dire, même maladroitementvouloir du bien pour soi et pour les autres.
•     Équivalence Respect : reconnaître respecter la valeur et le pouvoir parole de chacun dans le groupecomme étant sa vérité; accorder autant chacun veille à éviter les jugements, interprétations, suppositions et reproches, sous-entendus, au profit de l’expression de valeur aux points ses ressentis, de vue minoritaires qu’aux points ses besoins et la formulation de vue majoritairesdemandes concrètes.
•     Principe de réalité    Souveraineté : chacun accepte les contraintes liées au tempsprend la responsabilité de ses paroles, ses actes, au lieu ses émotions et aux moyens matériels dont nous disposons ensembleses réactions.
•      Confidentialité   Authenticité : chacun s’engage oser dire, même maladroitement. Les autres membres participent à respecter la confidentialité des propos tenus par les membres du groupeune reformulation plus constructrice.
•     Joie Équivalence : laisser de reconnaître la place à l’humour (respectueux), à la légèreté valeur et le pouvoir de chacun dans le groupe; accorder autant de valeur aux réjouissancespoints de vue minoritaires qu’aux points de vue majoritaires.
b) Règles du jeu dans •     Principe de réalité : chacun accepte les rencontres contraintes liées au temps, au lieu et aux moyens matériels dont nous disposons ensemble.
•     Se placer en cercle Confidentialité : chacun s’engage à respecter la confidentialité des propos tenus par les membres du groupe.
•     Règles comportementales Joie :laisser de la place à l’humour (respectueux), à la légèreté et aux réjouissances.
Chacun s’engage à être présent du début à la fin d’une rencontre de groupe en cercle.
Absences : un membre absent ne participe pas aux prises de décision mises à l’ordre '''Règles du jour; il ne valide pas le compte-rendu de la rencontre du groupe en cercle à laquelle il n’a pas participé. Il peut faire part de son avis sur les points à l’ordre du jour par le moyen de son choix. Il est de sa responsabilité de se tenir informé des décisions prises en son absence, en lisant les comptes-rendus et/ou en consultant jeu dans les autres membres.rencontres'''
Si une décision prise •     Se placer en son absence lui provoque une tension, il est invité à l’apporter pour qu’elle soit traitée lors d’une prochaine réunion.cercle
Préparation de l’ordre du jour •     Règles comportementales : chaque membre de la collégiale peut mettre une ou plusieurs propositions à l’ordre du jour. Il les inscrit dans l’espace de travail collaboratif prévu à cet effet ou l’envoie au secrétaire.
Disponibilité : Pendant les séances chacun est invité Chacun s’engage à éteindre son portable; être présent du début à arriver quelques minutes avant le début des centrages : les rencontres s’ouvrent par un moment de silence et de « tour de météo »; des moments de centrages peuvent être renouvelés avant les tours d’expression et d’objection lors des prises de décision ou sur demande la fin d’une rencontre de l’un des membresgroupe en cercle.
Les décisions sont * Absences : un membre absent ne participe pas aux prises par consentement de décision mises à zéro objection l’ordre du jour; il ne valide pas le compte-rendu de la rencontre du groupe en cercle à partir laquelle il n’a pas participé. Il peut faire part de propositions concrètes et argumentéesson avis sur les points à l’ordre du jour par le moyen de son choix. La possibilité Il est de sa responsabilité de présenter se tenir informé des propositions permet l’expression des initiatives individuelles décisions prises en son absence, en lisant les comptes-rendus et/ou collectivesen consultant les autres membres. S’il éprouve une tension liée à une décision prise en son absence, et leur formulation claire optimise le tempsil est invité à l’apporter pour qu’elle soit traitée lors d’une prochaine réunion.
Co-responsabilité * Préparation de l’ordre du jour : chaque membre de la collégiale peut mettre une ou plusieurs propositions à l’ordre du jour. Il les inscrit dans l’espace de travail collaboratif prévu à cet effet (sous groupe « Collégiale » du groupe Framavox de l’association) ou l’envoie au secrétaire. * Disponibilité : Pendant les séances chacun est invité à éteindre son portable; à arriver quelques minutes avant le début des centrages : les rencontres s’ouvrent par un moment de silence et de « tour de météo »; des moments de centrages peuvent être renouvelés avant les tours d’expression et d’objection lors des prises de décision ou sur demande de l’un des membres. * Les décisions sont prises par consentement à zéro objection à partir de propositions concrètes et argumentées. La possibilité de présenter des propositions permet l’expression des initiatives individuelles ou collectives, et leur formulation claire optimise le temps. * Coresponsabilité et engagement : chacun est co-responsable coresponsable des décisions prises par le groupe, de leurs conséquences et leurs bonnes mises en œuvre. * Respect des rythmes naturels : lorsque quelqu’un en ressent le besoin, il est souverain pour bouger, pour demander une pause ou un moment de silence. * Respect du cadre : chacun s’engage à respecter ce cadre posé et à signaler au groupe lorsqu’il voit que celui-ci n’est pas respecté. * Régulation : pour réguler une situation conflictuelle ou qui empêche le bon fonctionnement de la réunion, celui-ci peut choisir de la traiter en son sein avec l’accord des personnes concernées ou de créer un espace en dehors, avec ou sans tiers médiateur.
Respect des rythmes naturels : lorsque quelqu’un en ressent le besoin, il est souverain pour bouger, pour demander une pause ou un moment Toute décision qui irait à l’encontre de silencecette charte devra être prise par consentement.
Respect du cadre : chacun s’engage à respecter ce cadre posé et à signaler au groupe lorsqu’il voit que celui-ci n’est pas respecté.
Régulation : pour réguler une situation conflictuelle ou qui empêche le bon fonctionnement Cette charte sert de la réunion, celui-ci peut choisir support minimum à tous les cercles de la traiter en son sein avec l’accord des personnes concernées ou de créer un espace en dehors, avec ou sans tiers médiateurgouvernance.
Principes Les membres s’engagent à tendre vers le respect de communication pour favoriser une écoute cette charte lors de qualité de soi-même, des autres et de la sagesse collective et transcender l’ego individuel leurs réunions.
Toute décision qui irait à l’encontre de cette charte devra être prise par consentement.
Cette charte sert À l'occasion de support minimum leurs rencontres et des échanges à tous distances (tél, Framavox, etc…), si nécessaire, les cercles de membres revisitent le cadre et la gouvernance.charte par les trois questions systémiques suivantes :
Les membres s’engagent à tendre vers le respect de cette charte lors de leurs réunions.* que faisons-nous déjà qui marche ? * que faisons-nous déjà qui ne marche pas si bien ? * comment rêverions-nous que ça se passe ?
À l'occasion de leurs rencontres et des échanges à distances (tél, Framavox, etc…), si nécessaire, les membres revisitent le cadre et la charte par les trois questions systémiques suivantes :
* que faisons-nous déjà qui marche ?
* que faisons-nous déjà qui ne marche pas si bien ?
* comment rêverions-nous que ça se passe ?
Date de l’adoption :                              adopté le 9 sept 2023 lors de l'AG, sous réserve de bonification en groupe de travail pendant l'année ; il sera validé lors de l'AG 2024.
                    
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