3 385
modifications
Modifications
→Article 5 : Membres adhérents
* En étant sympathisant
* En participant aux activités.
La qualité de membre est formalisée par l’inscription selon les modalités définies dans le règlement intérieur.
* par le décès
* en cas de non respect des statuts, du règlement intérieur, ou pour tout motif non conforme à l'objet ou l'éthique souhaitée dans le cadre de l'association, selon l'issue d'un plan d'action en cercle restauratifCercle Restauratif.
== '''TITRE II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT''' ==
=== '''Article 7''' : ===
L'association est administrée par une collégiale composée au plus de 12 membres et renouvelable par tiers , annuellement , en assemblée générale.
Les modalités de cette élection sont définies dans le règlement intérieur selon les processus que l'association a adoptés dans sa gouvernance partagée.
