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Co-libri/Statuts

27 octets ajoutés, 30 novembre 2018 à 12:11
TITRE II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
== '''TITRE II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT''' ==
'''Article 7''' : L'association est administrée par une <u>collégiale</u> composée au plus <u>de 12 membres</u>, et renouvelable par tiers annuellementen assemblée générale.
Les modalités de cette élection sont définies dans le règlement intérieur selon les processus que l'association a adopté dans sa gouvernance partagée.
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