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Co-libri/Statuts

46 octets supprimés, 15 décembre 2018 à 11:05
Article 6 : Co-responsabilité financière
- le décès
- la radiation pour en cas de non respect des statuts , du règlement intérieur ou pour tout motif grave jugé par le conseil d'administration, et non conforme à l'objet ou l'éthique souhaitée dans le cadre de l'association.
== '''TITRE II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT''' ==
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