3 385
modifications
Modifications
→TITRE I : OBJET et COMPOSITION
=== '''Article 1er''' ===
Le 9 mai 2004, il a été formé l'association Co-libri, régie par la loi du 1er juillet 1901. Ces statuts sont modifiés ce jour XXX, le 22 février 2019. En voici la version actualisée.
=== '''Article 2''' : Titre ===
Cette association modifie son titre Co-libri en : <center>'''L'Esperluette'''
''Libre Libres & Ensemble''
</center>
En dernier recours le tribunal compétent de Bordeaux peut être saisi.
Statuts adoptés en assemblée générale constitutive qui s’est tenue à Villenave d'Ornon, le 22 février 2019. Sous-signé, par ordre alphabétique : * Céline Basin * Danièle Bacheré * Dieudonné Dard * Éric Moreira * Nathalie Dard
|}
